Règlements de la Ville de Québec

 
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R.C.A.2V.Q. 3 - Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur l’enlèvement des matières résiduelles

Texte intégral
72.Seules les matières résiduelles suivantes peuvent être déposées dans un contenant autorisé en vertu du présent règlement et destiné à recevoir des résidus alimentaires et fibreux :
un résidu solide de la préparation de nourriture à l’exception de la graisse à friture et d’une coquille de mollusque;
un reste de table à l’exception de la graisse à friture et d’une coquille de mollusque;
du papier ou du carton, souillé ou non;
du bran de scie, des copeaux de bois ou de l’écorce;
une plante ou un résidu de jardinage, sauf une plante mentionnée à l’article 81;
de la cendre froide.
72.Seules les matières résiduelles suivantes peuvent être déposées dans un contenant autorisé en vertu du présent règlement et destiné à recevoir des résidus alimentaires et fibreux :
un résidu solide de la préparation de nourriture à l’exception de la graisse à friture et d’une coquille de mollusque;
un reste de table à l’exception de la graisse à friture et d’une coquille de mollusque;
du papier ou du carton, souillé ou non;
du bran de scie, des copeaux de bois ou de l’écorce;
une plante ou un résidu de jardinage, sauf une plante mentionnée à l’article 81;
de la cendre froide.